lundi, 29 août 2016

Charges Exceptionnelles

Intégrées au compte de résultat d'une entreprise (dans sa présentation « en liste », notamment) après le résultat courant, et a fortiori après le résultat d'exploitation, les charges exceptionnelles (et les produits exceptionnels) ont pour caractéristique de ne pas être liées à l'exploitation courante d'une entreprise.

Relevant d'une notion de comptabilité spécifique à l'Europe continentale, elles enregistrent théoriquement les conséquences financières d'événements « non recurrents » : nationalisation sans indemnité, cession d'un pan entier des activités d'une entreprise (ici, il s'agira plutôt de produits exceptionnels), catastrophe naturelle, etc.

Les normes internationales (IFRS) ont choisi d'ignorer ce sujet et ce type de charges et de produits, c'est pourquoi les groupes utilisant les normes IFRS présentent fréquemment deux résultats opérationnels : un résultat opérationnel récurrent (équivalent du classique résultat d'exploitation), et un résultat opérationnel total.

Ces normes internationales considèrent ainsi qu'un désinvestissement (par exemple la vente d'un pan d'activité qui constituerait théoriquement un produit exceptionnel) est régulier dans la vie d'une entreprise, et pas « non récurrent ».

 

Enregistrées dans un compte 67 en comptabilité générale française, les charges exceptionnelles se répartissent en deux catégories :
  • les charges sur opérations de gestion (par exemple sinistre, éventuelle amende fiscale, coût d'une restructuration décidée par une entreprise) : compte 671 ;
  • les charges sur opérations en capital : dans l'écriture de cession d'immobilisation (terrain, immeuble), la valeur comptable des actifs cédés (valeur résiduelle compte tenu des amortissements accumulés) est enregistrée comme une charge exceptionnelle au compte 675.

 

S'il est logique pour un grand groupe de classer des frais et provisions de restructuration dans les « autres produits et charges d'exploitation » (et non pas dans les charges exceptionnelles), tel n'est cependant pas le cas pour une PME.

Pour cette même PME, la cession ou la dépréciation d'actifs immobilisés doit bien sûr aussi être considérée comme une charge exceptionnelle.

 

Charges exceptionnelles de la société Eiffage Construction en 2008 : 7,14 M? (Produits exceptionnels : 5,82 M?).

 

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